1. Introduction

Zendura™ est développé et publié par BayMaterials, LLC (« BayMaterials »), une société américaine. BayMaterials fait partie de l’Institut Straumann AG. La protection et la sécurité des données personnelles sont d’une importance capitale pour l’Institut Straumann AG et ses sociétés affiliées. Nous collectons et traitons les données personnelles en conformité avec les lois et réglementations applicables en matière de protection des données et de la vie privée, y compris le RGPD (Règlement général sur la protection des données de l’UE) et la loi suisse sur la protection des données. BayMaterials contrôle toutes les données relatives à Zendura™.

Il est important pour nous que vous sachiez quelles données personnelles sont collectées lorsque vous visitez notre site web et lorsque vous utilisez nos services ou offres. Nous souhaitons également que vous sachiez comment nous utilisons ensuite ces données. La présente notice de confidentialité fournit des informations à ce sujet et explique comment nous protégeons vos données personnelles contre toute manipulation, perte, destruction ou utilisation abusive. Cette politique est pertinente et régit les actions de BayMaterials concernant la confidentialité des données clients aux États-Unis et dans l’Union européenne. Certains services spécifiques de BayMaterials peuvent faire l’objet d’informations supplémentaires, que nous fournirons dans des avis de confidentialité complémentaires.

2. Quelles mesures mettons-nous en œuvre pour sécuriser vos données ?

Nous prenons des mesures de sécurité techniques et organisationnelles pour protéger vos données personnelles contre toute manipulation accidentelle ou intentionnelle, perte, destruction ou accès par des personnes non autorisées. Ces mesures sont conçues pour garantir la confidentialité et l’intégrité de vos données ainsi que la disponibilité et la résilience continues des systèmes et services qui les traitent. Nos mesures de sécurité comprennent le chiffrement de vos données, des pare-feu et une protection par mot de passe. Nos processus de traitement des données et nos mesures de sécurité sont constamment améliorés en fonction des évolutions technologiques. Veuillez toutefois noter que, lorsque vous accédez à nos sites web et services, il vous incombe de veiller à utiliser des appareils suffisamment sécurisés (par exemple avec un logiciel antivirus) afin d’éviter tout accès non autorisé par des tiers.

3. Comment utilisons-nous vos données personnelles ?

Les « données personnelles » désignent toute information qui vous identifie ou peut être utilisée pour vous identifier personnellement, par exemple votre nom, votre adresse, votre numéro de téléphone, votre adresse e-mail ou vos informations de facturation. Nous collectons et traitons des données personnelles uniquement si la loi l’autorise ou si vous avez donné votre consentement préalable. Nous traiterons et conserverons vos informations aussi longtemps que la loi nous y oblige ou jusqu’à la réalisation raisonnable des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ; pour vos droits de révocation, de retrait et de suppression, veuillez consulter les sections 7 et 9 ci-dessous. Nous obtenons les données personnelles vous concernant soit directement auprès de vous, soit auprès de sociétés tierces partenaires dont vous avez acquis les produits et, dans la mesure permise par la loi, à partir de sources accessibles au public. Sauf indication contraire dans une documentation spécifique applicable distincte ou dans des sections spécifiques ci-dessous, BayMaterials agit toujours en tant que responsable de traitement indépendant au sens des lois applicables en matière de protection des données.

Notre traitement de vos données personnelles dépend de votre interaction avec nous et nécessite votre consentement ou une base légale. Il comprend les éléments suivants :

a. Demandes de contact et d’information
Nous utilisons vos données personnelles pour traiter et répondre à vos demandes de contact et d’information. La base légale dépend de la nature de la demande : nécessité contractuelle, votre consentement ou nos intérêts légitimes.

b. Boutique e-commerce et commandes
Nous utilisons vos données personnelles pour l’inscription dans notre boutique e-commerce et sur d’autres plateformes afin de traiter vos commandes, paiements, facturations et pour fournir un support client. Vos données seront également traitées par nos partenaires de production pour l’expédition des produits que vous commandez, ainsi que pour répondre à vos demandes concernant les produits. Nos bases légales sont la nécessité contractuelle, votre consentement, la défense de droits en justice et les obligations légales auxquelles nous sommes soumis, telles que la conservation des factures pendant les délais de conservation légaux. Vos données personnelles peuvent également être utilisées pour améliorer la boutique e-commerce sur la base de nos intérêts légitimes.

c. Marketing hors ligne et en ligne
Nous pouvons vous informer de nos produits, services, formations, événements et enquêtes de satisfaction dans le domaine de la dentisterie. Nous pouvons également réaliser des analyses clients, qui peuvent inclure la combinaison de données que nous recevons de votre part hors ligne et en ligne, afin de vous fournir des informations ou offres personnalisées ainsi que des formations, événements et enquêtes de satisfaction susceptibles de vous intéresser dans le domaine de la dentisterie. Nos bases légales sont votre consentement ou nos intérêts légitimes.

d. Inscriptions aux formations et événements
Nous utilisons vos données personnelles pour gérer les inscriptions aux formations et événements, fournir les services souscrits et envoyer les factures, sur la base de votre consentement ou de nos obligations contractuelles. Nous pouvons également vous fournir des informations sur ces formations ou événements sur la base de votre consentement ou de nos intérêts légitimes. Le cas échéant et lorsque cela est indiqué, vos données seront également traitées par nos partenaires de coopération pour l’organisation et/ou la tenue des formations et événements. Nous pouvons en outre traiter ces données sur la base d’obligations légales de conservation des données relatives aux factures ou contrats, de nos intérêts légitimes et de la défense de droits en justice.

e. Pages sur les réseaux sociaux
BayMaterials peut être présent sur certains réseaux sociaux, tels que Facebook, LinkedIn, TikTok et Instagram. Ceux-ci vous offrent la possibilité de réagir à nos publications, de les commenter, de créer vos propres publications d’utilisateur et de nous envoyer des messages privés concernant vos demandes personnelles. Pour les pays de l’EEE, certains aspects de l’administration de ces pages sur les réseaux sociaux sont effectués sur la base d’une responsabilité conjointe, conformément aux conditions fournies par ces réseaux sociaux, qui mettent également à disposition l’essentiel de l’accord conclu avec BayMaterials. Les données que vous fournissez dans ce contexte et auxquelles nous pouvons avoir accès (par exemple nom d’utilisateur, photos, centres d’intérêt le cas échéant, coordonnées, interactions avec nos pages, mentions « J’aime » et commentaires sur nos publications, messages directs) sont utilisées par nos soins exclusivement à des fins de communication avec les clients et prospects, sur la base de nos intérêts légitimes. Notre intérêt réside dans la mise à votre disposition d’une plateforme sur laquelle nous pouvons publier des informations à jour et grâce à laquelle vous pouvez nous adresser vos demandes et nous pouvons y répondre rapidement.

f. Obligations réglementaires et recherche scientifique
En tant que fabricant légal de dispositifs médicaux, Bay Materials est soumis à un grand nombre de lois, réglementations et normes à l’échelle mondiale, visant à garantir un niveau élevé de protection de la santé des patients ainsi que des normes de qualité et de sécurité élevées pour les dispositifs médicaux. À ce titre, Bay Materials doit assurer la sécurité, la qualité et l’efficacité de ses produits en respectant la liste non exhaustive d’obligations suivante : obtention des autorisations des autorités de réglementation, collecte d’informations, suivi, surveillance et déclaration des événements indésirables, essais et évaluations cliniques, rapports et processus de suivi clinique après commercialisation, maintien de systèmes de gestion de la qualité et de processus de gestion des réclamations qualité. Lorsque des données sont transmises aux autorités de réglementation dans ce contexte, elles le sont toujours sous forme agrégée ou pseudonymisée, de manière à ne pas permettre l’identification des personnes concernées. Les bases légales de ces traitements ultérieurs sont nos obligations légales et l’intérêt public à garantir des normes élevées de qualité et de sécurité pour les dispositifs médicaux et les traitements de santé, la recherche scientifique et la défense de droits en justice, ou nos obligations légales et nos intérêts légitimes à respecter les lois et réglementations transfrontalières qui nous sont applicables, ainsi que l’intérêt public lié aux normes mondiales de sécurité des dispositifs médicaux et la défense de droits en justice. Le consentement des personnes concernées peut constituer la base applicable lorsque la loi l’exige. La recherche scientifique, le développement de produits et les évaluations cliniques peuvent également être réalisés par Bay Materials, en conformité avec les lois et réglementations applicables, sur la base de données pseudonymisées et avec toute la documentation et les informations appropriées en place. Les bases légales de ces activités de traitement sont nos intérêts légitimes à atteindre des normes élevées de qualité et de sécurité pour nos dispositifs médicaux, les soins de santé des patients ainsi que la recherche scientifique.

g. Données statistiques et d’utilisation
BayMaterials utilise des informations relatives aux produits et services concernant leurs performances et leur utilisation (« données d’utilisation ») pour analyser et mieux comprendre la manière dont nos produits et services sont utilisés. Ces informations, qui peuvent être traitées sous forme agrégée ou pseudonymisée, nous aident à améliorer les offres existantes, à en développer de nouvelles, à renforcer les formations, à optimiser l’utilisation des produits et, en fin de compte, à fournir un meilleur support aux utilisateurs. BayMaterials peut obtenir ces données d’utilisation directement via votre utilisation de nos produits et services, ou par l’intermédiaire de partenaires OEM lorsque vous avez acheté ou interconnecté ces produits ou services via nos plateformes ou sites web. Les bases légales de ce traitement sont votre consentement ou nos intérêts légitimes.

h. Références
Par votre utilisation de nos produits et services, vous pouvez être en mesure de référer des cas de patients à d’autres professionnels de santé, ou de leur en accorder l’accès. Il vous incombe entièrement et exclusivement de veiller à disposer de tous les consentements appropriés et des informations nécessaires pour permettre à ces professionnels de santé d’accéder à ces cas de patients. Vous garantissez à BayMaterials que vous ne référerez ou n’accorderez l’accès à ces cas de patients que de manière licite et en conformité avec les lois, réglementations et normes professionnelles qui vous sont applicables.

 

4. Données des patients

Certains services fournis par BayMaterials, tels que les traitements orthodontiques, nécessitent la fourniture de données de patients. Nous traitons ces données personnelles fournies de manière sécurisée et avec tout le soin nécessaire, comme décrit à la section 3 ci-dessus ou tel que décrit plus en détail dans la présente politique de confidentialité. Nous vous demandons de ne nous fournir des données personnelles que lorsque cela est nécessaire. Veuillez ne pas utiliser d’informations directement identifiantes, telles que le nom du patient, dans les champs de référence.

Sauf accord spécifique contraire avec BayMaterials, vous êtes considéré comme un responsable de traitement indépendant pour les services et traitements de santé que vous fournissez et prescrivez à votre patient. Vous garantissez que, lorsque la loi l’exige, vous avez obtenu le consentement approprié du patient pour son traitement médical et lui avez fourni l’information adéquate en matière de protection des données. Si des données personnelles sont partagées en dehors des canaux dédiés fournis par BayMaterials, il vous incombe de veiller à ce que ces données soient partagées de manière sécurisée en utilisant un chiffrement approprié.

5. Informations obligatoires

Si un formulaire de collecte de données contient des champs marqués comme obligatoires ou par un astérisque (*), la fourniture de ces informations est soit requise par la loi, soit par contrat, soit peut être nécessaire à la conclusion d’un contrat, à la fourniture de services ou à la réalisation de la finalité indiquée. Si vous ne fournissez pas les informations requises, il se peut que nous ne soyons pas en mesure d’exécuter un contrat, de fournir le service demandé ou d’atteindre la finalité indiquée.

6. Avec qui partageons-nous vos données ?

Vos données personnelles et les données personnelles de tiers que vous nous fournissez peuvent être partagées avec des prestataires de services tiers, des fournisseurs et d’autres partenaires de coopération utilisés par BayMaterials pour traiter vos commandes, demandes et inscriptions aux formations et événements. Ces données personnelles peuvent également être partagées avec des prestataires de services tiers qui fournissent des services de support à BayMaterials, notamment, par exemple, des imprimeurs, des routeurs, des centres d’appels, des agences de publicité, des prestataires de services internet et informatiques, des partenaires de certification, des organismes notifiés et des centres de données. En outre, nous pouvons partager vos informations avec d’autres sociétés affiliées à BayMaterials, en particulier à des fins de support, de traitement, d’approvisionnement ou de marketing.

Nos prestataires de services, fournisseurs et autres partenaires de coopération ne peuvent traiter vos données personnelles que pour nos finalités. Tout partage de données personnelles avec des tiers et des sociétés affiliées est soumis au respect de nos conditions de confidentialité et de protection des données.

Certains ou l’ensemble de nos prestataires de services, fournisseurs et autres partenaires de coopération peuvent être situés en dehors de votre pays de résidence, aux fins énoncées dans la présente politique de confidentialité ou dans d’autres dispositions applicables en matière de protection des données. Les normes et la législation en matière de protection des données dans ces pays peuvent différer de celles de votre pays de résidence. Pour ces transferts, BayMaterials protégera les données personnelles conformément à ce qui est exigé par les lois applicables en matière de protection des données et veillera à ce qu’un niveau de protection adéquat soit garanti en vertu de ces lois. BayMaterials s’appuiera sur les clauses contractuelles types pour ces transferts si le pays concerné n’est pas couvert par une décision d’adéquation et si aucune des dérogations ne s’applique. Veuillez nous contacter si vous avez d’autres questions, notamment sur la manière d’obtenir une copie de ces clauses.

7. Votre droit d’opposition au traitement

Vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données personnelles par nos soins, pour des raisons tenant à votre situation particulière, sous réserve toutefois des exigences ou droits légaux applicables. Si vous vous opposez au traitement de vos données ou souhaitez révoquer un consentement donné, veuillez envoyer un court message à l’adresse e-mail ou postale indiquée à la section 9.

a. Droit d’accès et droit à l’effacement

Vous avez le droit de demander à Bay Materials de vous indiquer quelles données personnelles sont collectées, utilisées et divulguées. Vous avez en outre le droit de demander à Bay Materials de supprimer vos données personnelles collectées ou conservées par Bay Materials. Afin de répondre à une demande d’information ou de suppression et de vérifier l’identité du demandeur, Bay Materials peut exiger que le demandeur vérifie jusqu’à 3 éléments de données personnelles conservés par Bay Materials. Pour demander des informations sur les données personnelles collectées, utilisées ou divulguées, ou pour demander la suppression de vos données personnelles, contactez BayMaterials à l’adresse info@baymaterials.com


8. Fichiers journaux du serveur et cookies

Chaque fois qu’un visiteur accède à notre site web, des données relatives à ce processus sont temporairement stockées et traitées dans un fichier journal (fichiers journaux du serveur). Le fichier journal enregistre les informations suivantes :

- une description du type et de la version du navigateur web utilisé

- le système d’exploitation utilisé

- la catégorie d’URL de référence

- le nom d’hôte du terminal d’accès

- la date et l’heure de la requête au serveur

- l’adresse IP.

Une adresse IP est une adresse numérique de votre appareil technique (ordinateur ou appareil mobile) utilisé pour accéder à internet et à nos sites web. L’adresse IP permet la communication entre ordinateurs et serveurs. Le traitement de ces données dites de journal de serveur par BayMaterials est nécessaire pour des raisons techniques, pour l’analyse et l’amélioration du site web ainsi que pour garantir la sécurité du système.

Comme de nombreuses autres entreprises, nous utilisons également des « cookies » et des technologies comparables sur nos sites web et dans nos applications. Les cookies sont de petits fichiers qui sont envoyés à votre appareil, y sont stockés et peuvent être relus ultérieurement. Nous utilisons à la fois des cookies permanents, qui restent sur votre appareil lorsque vous quittez le site web de BayMaterials, et des cookies de session, qui expirent à la fin de la session de navigation ou lorsque vous choisissez de fermer la fenêtre du navigateur. Dans la mesure requise par les lois applicables, nous vous demanderons votre consentement avant d’utiliser ces technologies. Nous fournirons également des informations sur les entités autorisées à déposer et/ou lire des cookies, ainsi que d’autres informations requises par les lois applicables en matière de protection des données. Dans la mesure où la loi applicable ne requiert pas de consentement, nous nous appuyons sur nos intérêts légitimes à faciliter et garantir les fonctionnalités techniques, à rendre les interactions avec nos sites web et applications conviviales et à adapter au mieux nos services à vos besoins, ou à évaluer les visites sur notre site web à des fins de marketing et d’optimisation.

Vous pouvez gérer les cookies en les supprimant de votre appareil : vous pouvez effacer tous les cookies déjà présents sur votre appareil en vidant l’historique de navigation de votre navigateur. Cela supprimera tous les cookies de tous les sites que vous avez visités. Sachez toutefois que vous pouvez également perdre certaines informations enregistrées (par exemple les identifiants de connexion sauvegardés, les préférences de site). Vous pouvez également gérer les cookies spécifiques à un site dans les paramètres de confidentialité et de cookies de votre navigateur préféré. Vous pouvez configurer la plupart des navigateurs modernes pour empêcher tout dépôt de cookies sur votre appareil, mais vous devrez alors peut-être ajuster manuellement certaines préférences à chaque visite d’un site ou d’une page, et certains services et fonctionnalités peuvent ne plus fonctionner correctement (par exemple la connexion à un profil).

9. Informations et exercice de vos droits en matière de confidentialité

Si vous avez des questions concernant notre collecte et notre utilisation de vos données personnelles, nous nous ferons un plaisir de vous répondre.

En outre, vous disposez d’un droit de rectification, de suppression, de limitation du traitement, d’opposition au traitement et de portabilité des données, sous réserve toutefois des exigences ou droits légaux applicables. Dans chaque cas, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :

Par courrier postal :
Bay Materials LLC

48450 Lakeview Blvd
Fremont, CA 94538

Vous pouvez également contacter notre délégué à la protection des données à l’adresse suivante : complaints@baymaterials.com. Si vous souhaitez obtenir plus d’informations sur vos droits en matière de confidentialité ou déposer une plainte, vous pouvez également contacter une autorité de contrôle de la protection des données.

10. Modifications

Nous nous réservons le droit de mettre à jour la présente notice de confidentialité de temps à autre. La version modifiée de la notice de confidentialité sera publiée sur ce site web avec une nouvelle date de version. Par conséquent, veuillez relire la notice de confidentialité lors de vos prochaines visites. L’accès aux sites web de BayMaterials et leur utilisation, ainsi que toute collecte de données qui en résulte, sont soumis à la notice de confidentialité publiée sur le site concerné à ce moment-là.

 

Version : novembre 2025